changement de propriétaire, vente

Lors d'une vente, il est nécessaire d'être en possession d'un certificat de propriétaire et de faire la demande de changement de propriétaire. Cette demande est payante, veuillez vous rapprocher d'ATF afin de connaître le montant des frais à payer.

Lors d'une importation, la procédure à suivre est celle du pays d'importation : en France, le SIRE gère toujours cette partie.

Lors d'un décès, les frais d'enlèvement sont à acquitter auprès du SIRE dans votre espace personnel rubrique Equarrissage. Il faut néanmoins informer le VNIIK du décès et pour ce faire compléter le document "décès" à télécharger ci dessous et nous le retourner par mail association@akhal-teke.fr

 

Documents utiles à télécharger :

Changement de propriétaire, vente.

Deces

Contact